TMT

Notre présence dans le secteur des Technologies, Média et des Télécommunications (TMT) n’est pas récent et revêt non seulement des aspects strictement juridiques, mais aussi certains aspects du domaine opérationnel et commercial. Notre équipe d’avocats experts dans ce domaine connaît les tenants et les aboutissants du secteur TMT, ses spécificités ainsi que les problèmes inhérents. En plus d’une solide maîtrise du régime juridique du secteur et des questions juridiques associées, certains d'entre eux ont dans leur parcours assumé des fonctions dans des entreprises TMT, y compris des postes de direction.


La convergence au niveau des TMT a changé le monde dans lequel nous vivons, et notre activité et organisation interne se sont adaptées à ce changement. Le Domaine de Pratique de TMT est le résultat de l’union des précédentes équipes des Télécommunications et des Technologies de l’Information. Nous croyons que la prestation d’un service adéquat et efficace à nos clients dépend de notre capacité à identifier la spécificité concrète de leurs activités afin d’anticiper les conséquences à moyen et long terme, de chaque clause ou mot inséré dans les contrats que nous élaborons ou examinons. En ce sens, nos avocats participent à un programme interne de formation continue qui leur permet de se tenir à jour des tendances d’évolution du secteur. Nos avocats collaborent régulièrement avec d’autres groupes de pratique, dans le but de proposer aux clients des solutions à la fois innovatrices et en parfaite conformité avec le cadre juridique en vigueur.

 

Nous accompagnons nos clients dans toutes les étapes de la mise en œuvre de leurs projets, de l’analyse juridique préalable à la prise de décision d’investissent, jusqu’à la rédaction et la négociation des contrats, y compris au cours des négociations avec les autorités de réglementation compétentes et lors du règlement de différends.

Notre Expérience
  • Software
  • Hardware
  • Protection des données
  • Outsourcing
  • Droit d’auteur
  • Transfert de technologie
  • Publicité
  • Licences aux opérateurs des télécommunications
  • Services opérateurs des télécommunications et conformité avec le cadre réglementaire

 

  • Contrats d’Outsourcing
  • Contrats de licence de Software
  • Contrats de manutention de Hardware
  • Accords de transfert de technologie
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  • Contrats d’achats électroniques
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  • Contrats de prestation des services
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