Propriété Intellectuelle et Droits d’Auteur

Dans le village global dans lequel nous vivons, la propriété industrielle et le droit d’auteur sont parmi les actifs les plus importants de toute entreprise. De plus, l’avènement d’Internet, le partage des connaissances et l’outsourcing, entre autres facteurs, ont rendu plus difficile la lutte contre la contrefaçon et la distribution non autorisée des travaux originaux.


Ainsi, la protection de ces actifs rend nécessaire l’adoption de politiques proactives et préventives ancrées dans un solide conseil juridique. En outre, la protection de la Propriété Industrielle et du Droit d’Auteur dans certains pays couverts par Miranda Alliance, ne peut être réalisée conformément aux modèles et procédures habituels puisque nombre de ces pays ne sont pas régis par des conventions et accords internationaux régulant cette matière. Par ailleurs, certains pays n’ont pas encore mis en place un cadre juridique moderne et adapté à une protection correcte de la propriété intellectuelle.


Miranda dispose d’une expertise reconnue dans le domaine de la défense et de la protection des Droits d’Auteur et droits voisins, et de la propriété industrielle, que ce soit sur le plan préventif, ou sur le plan du contentieux. Nous travaillons en collaboration étroite avec nos clients afin de mieux connaître leurs activités et projets, et comprendre leurs besoins de sorte à maximiser leurs bénéfices. Le profil de nos clients va de la jeune pousse à l’entreprise de grande envergure cotée en bourse. Nous sommes habitués à intervenir auprès de diverses entités publiques pour défendre les droits de nos clients, notamment dans le combat contre la contrefaçon.

Notre Expérience
  • Enregistrement de marques commerciales et autres droits de propriété intellectuelle
  • Contrats pour l’octroi de licence de droit de propriété industrielle et droit d’auteur
  • Contrat de recherche et de développement
  • Combat à la contrefaçon
  • Audits (« Due diligences ») de propriété intellectuelle
  • Elaboration de politiques internes pour la protection des droits de propriété intellectuelle
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